Quand vient le temps de donner à une œuvre de charité ou à une fondation, les possibilités sont nombreuses. Il est possible de faire des dons uniques, des dons mensuels, ou encore donner des biens comme des jouets ou de vieilles voitures.
En plus de cela, plusieurs organismes acceptent maintenant les dons sous forme d’assurance vie. Ce type de don procure un effet de levier considérable, ce qui multiplie les retombées positives pour la cause supportée. Pour une police existante, il existe deux façons de le concrétiser :
1. Nommer un organisme de charité comme bénéficiaire de la police, en tout ou en partie, en demeurant le titulaire de celle-ci. Au décès, le produit de cette police sera versé à l'organisme et la succession pourra bénéficier de l'allégement fiscal associé au don. L'avantage de cette méthode est que le donateur demeure en contrôle de la police. Il peut donc, au besoin, changer l'organisme de charité qui est bénéficiaire. Par contre, la déduction fiscale n'est disponible qu'au moment du décès. Il est également possible de désigner la fondation comme 2e ou 3e bénéficiaire. Cela évite que le montant se perde dans le cas où le 1er bénéficiaire est décédé au moment où la police prend effet.
2. Nommer l’organisme comme titulaire et bénéficiaire de la police. Tout en continuant de payer son assurance, la personne bénéficie chaque année d’un crédit d’impôt correspondant aux primes versées. Le capital décès sera donné à la fondation au moment de la mort du donateur, mais la succession ne bénéficiera pas du crédit d'impôt, celui-ci ayant déjà été utilisé.
Une autre option est d’acheter une nouvelle police d’assurance vie dont la fondation ou l’œuvre sera titulaire et bénéficiaire.
Prenons l’exemple de Jérémie, un non-fumeur de 29 ans qui souscrit à une police d’assurance-vie de 50 000 $ payable sur 20 ans. Jérémie recevra chaque année un reçu pour impôt pour les primes payées. À échéance, il aura dépensé 4 750 $ et 50 000 $ seront versés à son décès!
Coût des primes annuelles : 475 $
Coût total des primes (475 $ pendant 20 ans) : 9 500 $
Crédit d’impôt pour don* : 4 750 $
Déboursé net du donateur* : 4 750 $
Montant reçu par la Fondation au décès de Jérémie : 50 000 $
* : les calculs ont été faits avec un taux arrondi à 50 % pour simplifier la démonstration.
Plusieurs avantages à considérer :
L’assurance vie bonifie le montant que vous donnez à l’œuvre qui vous est chère.
Vous ou votre succession profitez d’une réduction d’impôt, maintenant ou ultérieurement.
Il existe plusieurs façons de concrétiser ce type de don selon votre situation et vos objectifs.
Quelles que soient les modalités, c’est un outil privilégié pour faire un don significatif tout en protégeant votre patrimoine.
De plus, il peut être intéressant de considérer cette stratégie au lieu de laisser une police tomber en déchéance (ce qui arrive quand les paiements ne sont pas maintenus). Le don permet ainsi d’aider une fondation tout en générant un crédit d’impôt.
Comme vous pouvez le constater, le don en assurance vie comporte plusieurs avantages. Avant de le considérer, prenez toutefois le temps d’en parler avec votre conseiller afin qu’il puisse chiffrer avec exactitude l’effet de ce don. Il pourra ainsi vous proposer la méthode qui s’applique le mieux à votre situation.